Délibération 2023-078
Annexe à la délibération
Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 05 juillet 2023 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-079
Dénomination de la Salle des Fêtes de Sayrac (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-080
Annexe à la Délibération
Déclassement de documents de la Médiathèque – Année 2023 (Désherbage et Mise au pilon) – (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-081
Modification du Règlement Intérieur de la Médiathèque – Proposition d’augmentation du nombre de documents sur une carte de prêt ainsi que la durée du prêt (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-082
Modification des horaires d’ouverture de la Médiathèque (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-083
Modification des statuts de la Communauté de Communes Val’Aïgo (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-084
Annexe à la Délibération
Plantations 2024 – Signature d’une convention de partenariat entre la Commune de Villemur-sur-Tarn et l’Association « Arbres et Paysages d’Autan » (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-085
Budget Principal – Décision Modificative n°2023/01 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-086
RASED – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Haute-Garonne (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-087
Versement d’un complément de subventions à certaines associations au titre de l’année 2023 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-088
Subvention exceptionnelle pour les écoles maternelles J. Michelet et A. France (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-089
Admissions en non-valeurs (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-090
Modalités de résiliation pour la location de salles des fêtes – Modification tarifs location Bains-Douches – Rectificatif pour toutes les salles des Fêtes (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-091
Tarif mise à disposition de la patinoire synthétique (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-092
Annexe à la délibération
SDEHG – Rénovation de l’éclairage public et d’enfouissement des réseaux aériens avenue du Général Leclerc – Dossier n° AT 235/236/238 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-093
SDEHG – Extension pour l’éclairage du terrain de boules – Dossier n° 01 BU0252 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-094
Annexe 1 à la Délibération
Annexe 2 à la Délibération
ENEDIS – Convention de servitudes (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-095
Annexe à la Délibération
Avenant à la convention de mutualisation entre la Commune de Villemur et la Communauté de Communes Val’Aïgo (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-096
Budget Principal – Régularisation des amortissements et des comptes de dépenses (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-097
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-098
Délibération de fixation des règles de gestion des amortissements, des immobilisations en M57 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-099
Annexe à la Délibération
Adoption du Règlement budgétaire et financier – M57 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-100
Création d’emplois permanents (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-101
Annexe à la Délibération
Modification du règlement des astreintes (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-102
Annexe à la Délibération
Règlement relatif à la dotation vestimentaire et d’équipements de protection des agents (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-103
Don de jours (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-104
Marché Public 2023-VUR-07 – Construction d’un groupe scolaire (mise en ligne le 20 octobre 2023)

Délibération 2023-105
Annexe à la Délibération
Signature Avenant au contrat deuxième génération Bourg-Centre Occitanie/Pyrénées-Méditerranée pour la période 2022/2028 (mise en ligne le 26 octobre 2023)