Délibérations du Conseil Municipal

2024

Délibération 2024-001
Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 11 décembre 2023 (mise en ligne le 14 février 2024)
Annexe à la délibération

Délibération 2024-002
Budget Principal 2023 – Informations sur l’utilisation de crédits pour dépenses imprévues (mise en ligne le 14 février 2024)

Délibération 2024-003
Renouvellement de la Convention triennale de forfait communal avec l’OGEC Sainte-Famille et l’école privée Sainte-Famille (mise en ligne le 14 février 2024)
Annexe à la délibération

Délibération 2024-004
Aménagement aire covoiturage avenue Roosevelt. Signature convention avec le Conseil Départemental de Haute-Garonne (mise en ligne le 9 février 2024)
Annexe Projet de convention (mise en ligne le 9 février 2024)

Délibération 2024-005
Marché Public 2020-VUR-03 – Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire : Modification du contrat (mise en ligne le 14 février 2024)

Délibération 2024-006
Marché Public 2024-GRP-01 – Acquisition, location et maintenance d’un parc de photocopieurs multifonctions : présentation du projet et signature de la convention de groupement de commandes. (mise en ligne le 14 février 2024)

Délibération 2024-007
Opération Programmée d’amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain OPAH-RU de la commune de Villemur-sur-Tarn : Modalités d’accompagnement de la collectivité dans le dispositif (mise en ligne le 14 février 2024)
Annexe à la délibération

Délibération 2024-008
Opération « rénovation des façades du centre ancien rive droite du Tarn » – Modification du Règlement (mise en ligne le 14 février 2024)
Annexe à la délibération

2023

Délibération 2023-106
Approbation du Procès Verbal du Conseil du 16 octobre 2023 (mise en ligne le 20 décembre 2023)
Annexe du Procès-Verbal du Conseil Municipal

Délibération 2023-107
Déclassement d’une partie de la parcelle P1074 située avenue Kennedy (mise en ligne le 20 décembre 2023)

Délibération 2023-108
Convention de servitude réseaux parcelle P1074

Délibération 2023-109
Signature de la convention « Programme Plant’arbre » entre la commune de Villemur-sur-Tarn et l’association Arbres et Paysages d’Autan (mise en ligne le 22 décembre 2023)
Annexe de la Convention

Délibération 2023-110
Inscription de crédits en investissements avant le vote du budget primitif 2024

Délibération 2023-111
Subvention supplémentaire de fonctionnement au CCAS Budget Principal

Délibération 2023-112
Approbation du pacte financier et fiscal de la Communauté de Communes Val’Aïgo (mise en ligne le 22 décembre 2023)

Délibération 2023-113
Diminution des attributions de compensation de la Commune de Bessières

Délibération 2023-114
Décision modificative n°2023-02 Budget Principal

Délibération 2023-115
Décision modificative n°2023-01 Budget Portage de repas

Délibération 2023-116
Subvention d’équilibre pour le Portage de Repas – Budget Principal

Délibération 2023-117
Demande de subventions DETR (mise en ligne le 8 janvier 2024)

Délibération 2023-118
Versement d’un complément de subventions à l’association Les Grimpetout

Délibération 2023-119
SDEHG – Branchement au City-Park (angle avenue Président Roosevelt / Général Leclerc) – Dossier 01 BU 0416 (mise en ligne le 22 décembre 2023)

Délibération 2023-120
SDEHG – Mise en place d’un coffret prises au City-Park (angle avenue Président Roosevelt / Général Leclerc) – Dossier 01 BU 0417 (mise en ligne le 22 décembre 2023)

Délibération 2023-121
Création d’emplois non permanents (mise en ligne le 15 décembre 2023)

Délibération 2023-122
Marché Public 2023-GRP-01 Nettoyage de locaux et sites communaux et intercommunaux attributions

Délibération 2023-123
Marché Public 2023-GRP-09 Impressions et distributions de publications communales et intercommunales
Annexe de la Convention

Délibération 2023-124
Projet de pharmacie sur le secteur Crèche

Délibération 2023-125
Projet de rénovation des façades – Demande de subventions auprès de la Région (mise en ligne le 15 décembre 2023)

Délibération 2023-126
Signature de la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de la Commune de Villemur-sur-Tarn (mise en ligne le 22 décembre 2023)
Annexe de la délibération

Délibération 2023-127
Environnement – Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables (mise en ligne le 22 décembre 2023)
Annexe de la délibération – bilan de la concertation
Annexe de la délibération – Procès verbal d’ouverture des plis

Délibération 2023-128
Avance sur subvention 2024 à l’Association Espace Jeunes (mise en ligne le 15 décembre 2023)

Délibération 2023-129
Demandes de subvention DSIL (mise en ligne le 8 janvier 2024)

Délibération 2023-078
Annexe à la délibération
Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 05 juillet 2023 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-079
Dénomination de la Salle des Fêtes de Sayrac (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-080
Annexe à la Délibération
Déclassement de documents de la Médiathèque – Année 2023 (Désherbage et Mise au pilon) – (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-081
Modification du Règlement Intérieur de la Médiathèque – Proposition d’augmentation du nombre de documents sur une carte de prêt ainsi que la durée du prêt (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-082
Modification des horaires d’ouverture de la Médiathèque (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-083
Modification des statuts de la Communauté de Communes Val’Aïgo (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-084
Annexe à la Délibération
Plantations 2024 – Signature d’une convention de partenariat entre la Commune de Villemur-sur-Tarn et l’Association « Arbres et Paysages d’Autan » (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-085
Budget Principal – Décision Modificative n°2023/01 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-086
RASED – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Haute-Garonne (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-087
Versement d’un complément de subventions à certaines associations au titre de l’année 2023 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-088
Subvention exceptionnelle pour les écoles maternelles J. Michelet et A. France (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-089
Admissions en non-valeurs (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-090
Modalités de résiliation pour la location de salles des fêtes – Modification tarifs location Bains-Douches – Rectificatif pour toutes les salles des Fêtes (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-091
Tarif mise à disposition de la patinoire synthétique (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-092
Annexe à la délibération
SDEHG – Rénovation de l’éclairage public et d’enfouissement des réseaux aériens avenue du Général Leclerc – Dossier n° AT 235/236/238 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-093
SDEHG – Extension pour l’éclairage du terrain de boules – Dossier n° 01 BU0252 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-094
Annexe 1 à la Délibération
Annexe 2 à la Délibération
ENEDIS – Convention de servitudes (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-095
Annexe à la Délibération
Avenant à la convention de mutualisation entre la Commune de Villemur et la Communauté de Communes Val’Aïgo (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-096
Budget Principal – Régularisation des amortissements et des comptes de dépenses (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-097
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-098
Délibération de fixation des règles de gestion des amortissements, des immobilisations en M57 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-099
Annexe à la Délibération
Adoption du Règlement budgétaire et financier – M57 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-100
Création d’emplois permanents (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-101
Annexe à la Délibération
Modification du règlement des astreintes (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-102
Annexe à la Délibération
Règlement relatif à la dotation vestimentaire et d’équipements de protection des agents (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-103
Don de jours (mise en ligne le 26 octobre 2023)

Délibération 2023-104
Marché Public 2023-VUR-07 – Construction d’un groupe scolaire (mise en ligne le 20 octobre 2023)

Délibération 2023-105
Annexe à la Délibération
Signature Avenant au contrat deuxième génération Bourg-Centre Occitanie/Pyrénées-Méditerranée pour la période 2022/2028 (mise en ligne le 26 octobre 2023)

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1.41 MB13 octobre 2023

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