2025
Délibération 2025-038
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du lundi 07 avril 2025 (mise en ligne le 04/07/2025)
Annexe de la délibération
Délibération 2025-039
Tarifs journaliers 2025 mutualisation (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-040
Subvention à l’association humanitaire MBoro (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-041
Subvention exceptionnelle à l’association sportive villemurienne Tennis (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-042
Subvention exceptionnelle à l’association Las Groulos Longagnos (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-043
Subvention exceptionnelle à l’ASV Cyclisme (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-044
Décision modificative n°1 – Budget principal – Exercice 2025 (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-045
Tarifs municipaux (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-046
Modification du règlement intérieur du service Portage de repas à domicile (mise en ligne le 04/07/2025)
Annexe de la délibération
Délibération 2025-047
Création d’emplois permanents (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-048
Création d’emplois non permanents pour activité saisonnière ou accroissement d’activité (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-049A
Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Villemur-sur-Tarn et l’association « Espace jeunes » – Prolongation de la convention jusqu’au 31 août 2026 – Avenant n°1 (mise en ligne le 04/07/2025)
Annexe de la délibération
Délibération 2025-050
Marché public n° 2025-VUR-03 – Travaux d’aménagement de l’Avenue du Général Leclerc à Villemur-sur-Tarn : Attribution (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-051
Concession de service public n° 2025-VUR-02 – Concession de service de mise en fourrière des véhicules pour la commune de Villemur-sur-Tarn : Attribution (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-052
Construction d’un groupe scolaire lot n°2 « gros œuvre » – augmentation du montant initial du marché en raison des travaux modificatifs dus aux évolutions du projet : Avenant n°1 (mise en ligne le 04/07/2025)
Annexe de la délibération
Délibération 2025-053
Renouvellement de la convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune de Villemur et l’association « Ecole de musique » (mise en ligne le 04/07/2025)
Annexe de la délibération
Délibération 2025-054
Plan Local d’Urbanisme : Modification Simplifiée n°2 (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-055
Plan Local d’Urbanisme : Modification Simplifiée n°3 (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-056
Récupération bien sans maître (mise en ligne le 04/07/2025)
Délibération 2025-057
PVD – Règlement d’attribution des aides ville dans le cadre de l’OPAH-RU (mise en ligne le 04/07/2025)
Annexe de la délibération
Délibération 2025-009
Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 10 février 2025 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-010
Modification des membres de la Commission Municipales d’Instruction n°3 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-011
Compte de gestion du budget principal – Exercice 2024 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-012
Compte de gestion du budget annexe portage – Exercice 2024 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-013
Compte administratif du budget principal – Exercice 2024 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1/2/3/4/5/6 et 7 de la Délibération
Délibération 2025-014
Compte de gestion du budget annexe portage – Exercice 2024 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1/2 et 3 de la Délibération
Délibération 2025-015
Affectation du résultat 2024 du budget principal (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-016
Affectation du résultat 2024 du budget annexe portage (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-017
Taux d’imposition – année 2025 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-018
Tarifs municipaux (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-019
Budget primitif du budget principal – Exercice 2025 (mise en ligne le 28 avril 2025)
Annexe 1 et 2 de la Délibération
Délibération 2025-020
Budget primitif du budget annexe portage – Exercice 2025 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 et 2 de la Délibération
Délibération 2025-021
Subvention d’équilibre au CCAS – Exercice 2025 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-022
Subvention d’équilibre au budget annexe portage – Exercice 2025 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-023
Subventions aux associations – Exercice 2025 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-024
Subvention à l’association Espace Jeunes – Exercice 2025 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-025
Versement d’une subvention exceptionnelle au collège Albert Camus (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-026
Admissions en non-valeur – Budget principal (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-027
Convention spécifique de partenariat avec un artiste (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-028
Financement des garanties de protection sociale complémentaire pour la garantie « PREVOYANCE » en labellisation (mise en ligne le 19 avril 2025)
Délibération 2025-029
Création d’emplois non permanents pour activité saisonnière ou accroissement d’activité (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-030
Mise à jour du tableau des effectifs (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-031
Création d’un emploi permanent (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-032
Marché public n° 2025-GRP-01- Marché de transport de personnes – Autorisation à signer la convention de groupement (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-033
Organisation du temps scolaire des écoles publiques de Villemur-sur-Tarn – Renouvellement triennal du rythme scolaire – Rentrée 2025 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-034
Lotissement Massagues 2 – Transfert des équipements communs dans le domaine public communal (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 et 2 de la Délibération
Délibération 2025-035
Aménagement de zone collège / Groupe scolaire – Dossier de défrichement (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-036
Projet de revitalisation du centre-bourg (mise en ligne le 14 avril 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-037
Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2026 (mise en ligne le 14 avril 2025)
Délibération 2025-001
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du lundi 09 décembre 2024 (mise en ligne le 14 février 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-002
Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2025 (mise en ligne le 14 février 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-003
Garantie d’emprunt pour l’opération « Les Rives de Pharamon » (mise en ligne le 14 février 2025)
Annexe 1 de la Délibération
Délibération 2025-004
Contrat de vente d’énergie électrique dans le cadre d’une opération d’autoconsommation collective – Adhésion à l’association PMO BOEN (mise en ligne le 14 février 2025)
Annexe 1 et annexe 2 de la Délibération
Délibération 2024-005
Contrat de vente d’énergie électrique dans le cadre d’une opération d’autoconsommation collective – Autorisation de signature (mise en ligne le 14 février 2025)
Annexe 1 et annexe 2 de la Délibération
Délibération 2024-006
Solidarité avec la population de Mayotte – Don à la Protection civile (mise en ligne le 14 février 2025)
Délibération 2024-007
Création d’emplois non permanents pour activité saisonnière ou accroissement d’activité (mise en ligne le 14 février 2025)
Délibération 2024-008
Réalisation de deux dos d’ânes dans le hameau de Sayrac – Signature d’une convention avec le Conseil Départemental (mise en ligne le 14 février 2025)
Annexe 1 et annexe 2 de la Délibération
2024
Délibération 2024-76
Approbation du Procès-Verbal du Conseil 05-11-2024 (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-77
Construction d’un Groupe Scolaire Demande de subventions DETR-DSIL 2025 (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-78
Subvention exceptionnelle Classes de découverte Ecoles élémentaires Jules Michelet et Anatole France (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-79
Protocole d’accord transactionnel Autorisation de signature (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-80
Admissions en non-valeur – Budget principal (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-81
Ouverture des crédits d’investissement 2025 (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-82
Subvention d’équilibre au Budget annexe Portage Exercice 2024 (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-83
Décision modificative n°1 – Budget annexe Portage Exercice 2024 (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-84
Délibération instaurant indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour agents filière Police Municipale (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-85
Création d’emplois non permanents (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-86
Suppressions d’emplois (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-87
Refonte RIFSEEP (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-88
Remboursement au réel frais de repas dans cadre d’un déplacement pour besoins du service (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-89
Opération rénovation façade – Attribution des aides façade (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Délibération 2024-90
Signature convention pour pose caméras vidéoprotection sur façade habitation privée (mise en ligne le 16 décembre 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-66
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 septembre (mise en ligne le 12 novembre 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-67
Versement d’un complément de subvention aux associations – Année 2024 (mise en ligne le 12 novembre 2024)
Délibération 2024-68
Subvention exceptionnelle à l’association Comité Jumelage (mise en ligne le 12 novembre 2024)
Délibération 2024-69
Subvention exceptionnelle à l’association Cyclo Loisir (mise en ligne le 12 novembre 2024)
Délibération 2024-70
Subvention exceptionnelle à l’association Las Groulos Longagnos (mise en ligne le 12 novembre 2024)
Délibération 2024-71
Garantie d’emprunt pour le hameau des Termes (mise en ligne le 12 novembre 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-72
Tarifs municipaux (mise en ligne le 12 novembre 2024)
Délibération 2024-73
Autorisations spéciales d’absences (mise en ligne le 12 novembre 2024)
Délibération 2024-74
Superposition d’affectations du domaine public fluvial du Tarn – Signature d’une convention (mise en ligne le 12 novembre 2024)
Annexes de la Délibération : 1 – 2 – 3 – 4
Délibération 2024-75
Installation d’antennes téléphoniques dans le clocher de l’église de Magnanac (mise en ligne le 12 novembre 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-054
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 juin 2024 (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-055
Déclassement documents de la médiathèque – Année 2024 – Désherbage et mise au pilon (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-056
Modification des statuts de la Communauté de communes Val’Aïgo (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Délibération 2024-057
Programme de plantation Plant’Arbre année 2025 – Signature convention engagement (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-058
Récupération du FCTVA Opération d’aménagement RD14 – Autorisation de signature avenant (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Annexe de la Délibération – Avenant
Délibération 2024-059
Récupération du FCTVA Opération d’aménagement RD29 – Autorisation de signature avenant (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Annexe de la Délibération – Avenant
Délibération 2024-060
Récupération du FCTVA giratoire sur emprise route départementale N29 – Autorisation de signature avenant (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Annexe de la Délibération – Avenant
Délibération 2024-061
Décision modificative N1 – Budget principal exercice 2024 (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Délibération 2024-062
Création d’emplois permanents (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Délibération 2024-063
Création d’emplois non permanents (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Délibération 2024-64
Convention de servitude de passage Enedis (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Annexe de la Délibération : Convention de servitude – Annexe de la Délibération : Plan Enedis
Délibération 2024-65A
Marché public : construction groupe scolaire – Lot peinture – Attribution (mise en ligne le 19 septembre 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-045
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 mai 2024 (mise en ligne le 14 juin 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-046
Subvention exceptionnelle à l’association La Clé des Chants (mise en ligne le14 juin 2024)
Délibération 2024-047
Subvention exceptionnelle à l’association ASV Cyclisme (mise en ligne le14 juin 2024)
Délibération 2024-048
Subvention exceptionnelle à l’association La Ronde de Villemur (mise en ligne le 14 juin 2024)
Délibération 2024-049
Subvention exceptionnelle – Classe de découverte – Ecole élémentaire A.France (mise en ligne le 14 juin 2024)
Délibération 2024-050
Subvention exceptionnelle – Classe de découverte – Ecole élémentaire J.Michelet (mise en ligne le 14 juin 2024)
Délibération 2024-051
Renouvellement convention entre la Commune et l’Association Ecole de Musique (mise en ligne le 14 juin 2024)
Annexe de la Délibération : Projet de convention annuelle d’objectifs et de moyens
Délibération 2024-052
Mise en location du minibus municipal – Tarif et règlement (mise en ligne le 14 juin 2024)
Annexe de la Délibération : Projet de règlement de location du minibus
Délibération 2024-053
Aménagement et piste cyclable avenue Général Leclerc- Signature convention avec CD31 (mise en ligne le 14 juin 2024)
Annexe de la Délibération : Projet de convention de transfert de MO
Délibération 2024-038
Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 11 mars 2024 (mise en ligne le 15 mai 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-039
Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 08 avril 2024 (mise en ligne le 15 mai 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-040
Convention Territoriale Globale (CTG) (mise en ligne le 15 mai 2024)
Délibération 2024-041
Subventions aux associations – Année 2024 (mise en ligne le 15 mai 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-042
Création d’emplois non-permanents pour activité saisonnière ou accroissement d’activité (mise en ligne le 15 mai 2024)
Délibération 2024-043
Marché Public 2024-GRP-04 – Balayage mécanisé – Sécurité et propreté Présentation du projet et signature de la convention de groupement de commandes (mise en ligne le 15 mai 2024)
Annexe de la Délibération
Délibération 2024-044
Lotissement « La Massague 1 » – Transfert à l’amiable des équipements communs dans le domaine public communal (mise en ligne le 15 mai 2024)
Annexes de la Délibération 1 / 2 / 3
Délibération 2024-017
Bilan des acquisitions et des cessions 2023 (mise en ligne le 17 avril 2024)
Délibération 2024-018
Compte de Gestion – Budget principal Exercice 2023 (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-019
Compte de Gestion_Budget annexe Portage – Exercice 2023 (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-020
Compte administratif – Budget principal – Exercice 2023 (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexes à la délibération : 1 / 2 / 3 / 4 / 5 / 6 / 7 / 8 / 9
Délibération 2024-021
Compte administratif – Budget annexe Portage – Exercice 2023 (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexes à la délibération : 1 / 2 / 3
Délibération 2024-022
Affectation du Résultat 2023 – Budget principal (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-023
Affectation du Résultat 2023 – Budget annexe Portage (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-024
Taux d’imposition – Année 2024 (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-025
Tarifs municipaux (mise en ligne le 17 avril 2024)
Délibération 2024-026
Budget primitif – Budget principal – Exercice 2024 (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexes à la délibération : 1 / 2
Délibération 2024-027
Budget primitif – Budget annexe Portage – Exercice 2024 (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexes à la délibération : 1 / 2
Délibération 2024-028
Subvention d’équilibre au CCAS – Exercice 2024 (mise en ligne le 17 avril 2024)
Délibération 2024-029
Subvention à l’association Espace Jeunes – Exercice 2024 (mise en ligne le 17 avril 2024)
Délibération 2024-030
Admissions en non-valeur – Budget principal (mise en ligne le 17 avril 2024)
Délibération 2024-031
Constitution d’une provision – Budget principal (mise en ligne le 17 avril 2024)
Délibération 2024-032
Constitution d’une provision – Budget annexe Portage (mise en ligne le 17 avril 2024)
Délibération 2024-033
Compte Epargne Temps (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-034
Autorisations spéciales d’absences (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-035
Délibération instaurant une prime exceptionnelle du pouvoir d’achat(mise en ligne le 17 avril 2024)
Délibération 2024-036
Création d’un poste (mise en ligne le 17 avril 2024)
Délibération 2024-037
Convention de partenariat entre Villemur et la Région – Organisation accompagnement transport scolaire (mise en ligne le 17 avril 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-009
Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 05/02/2024 (mise en ligne le 18 mars 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-010
Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2024 (mise en ligne le 18 mars 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-011
Demande aide à la diffusion de proximité auprès de la Région – Spectacle Journées Européennes du Patrimoine 2024 (mise en ligne le 18 mars 2024)
Délibération 2024-012
Demande aide à la diffusion de proximité auprès de la Région – Représentation musicale – Flamme Olympique (mise en ligne le 18 mars 2024)
Délibération 2024-013
SDEHG – Mise en place éclairage public pour futur Groupe scolaire et Collège – Dossier 01AT0181 (mise en ligne le 18 mars 2024)
Délibération 2024-014
Cession à l’euro symbolique au CD 31 – Parcelle L1681 – Construction futur Collège. (mise en ligne le 18 mars 2024)
Délibération 2024-015
Construction Groupe Scolaire – Demande subvention DETR-DSIL – Tranche 2 – Complément délib 2023-117 (mise en ligne le 18 mars 2024)
Délibération 2024-016
Marché Public 2023-VUR-09 – Suivi-animation de l’OPAH-RU – Renouvellement urbain de Villemur 2023-2028 – Attribution (mise en ligne le 18 mars 2024)
Délibération 2024-001
Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 11 décembre 2023 (mise en ligne le 14 février 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-002
Budget Principal 2023 – Informations sur l’utilisation de crédits pour dépenses imprévues (mise en ligne le 14 février 2024)
Délibération 2024-003
Renouvellement de la Convention triennale de forfait communal avec l’OGEC Sainte-Famille et l’école privée Sainte-Famille (mise en ligne le 14 février 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-004
Aménagement aire covoiturage avenue Roosevelt. Signature convention avec le Conseil Départemental de Haute-Garonne (mise en ligne le 9 février 2024)
Annexe Projet de convention (mise en ligne le 9 février 2024)
Délibération 2024-005
Marché Public 2020-VUR-03 – Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire : Modification du contrat (mise en ligne le 14 février 2024)
Délibération 2024-006
Marché Public 2024-GRP-01 – Acquisition, location et maintenance d’un parc de photocopieurs multifonctions : présentation du projet et signature de la convention de groupement de commandes. (mise en ligne le 14 février 2024)
Délibération 2024-007
Opération Programmée d’amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain OPAH-RU de la commune de Villemur-sur-Tarn : Modalités d’accompagnement de la collectivité dans le dispositif (mise en ligne le 14 février 2024)
Annexe à la délibération
Délibération 2024-008
Opération « rénovation des façades du centre ancien rive droite du Tarn » – Modification du Règlement (mise en ligne le 14 février 2024)
Annexe à la délibération
2023
Délibération 2023-106
Approbation du Procès Verbal du Conseil du 16 octobre 2023 (mise en ligne le 20 décembre 2023)
Annexe du Procès-Verbal du Conseil Municipal
Délibération 2023-107
Déclassement d’une partie de la parcelle P1074 située avenue Kennedy (mise en ligne le 20 décembre 2023)
Délibération 2023-108
Convention de servitude réseaux parcelle P1074
Délibération 2023-109
Signature de la convention « Programme Plant’arbre » entre la commune de Villemur-sur-Tarn et l’association Arbres et Paysages d’Autan (mise en ligne le 22 décembre 2023)
Annexe de la Convention
Délibération 2023-110
Inscription de crédits en investissements avant le vote du budget primitif 2024
Délibération 2023-111
Subvention supplémentaire de fonctionnement au CCAS Budget Principal
Délibération 2023-112
Approbation du pacte financier et fiscal de la Communauté de Communes Val’Aïgo (mise en ligne le 22 décembre 2023)
Délibération 2023-113
Diminution des attributions de compensation de la Commune de Bessières
Délibération 2023-114
Décision modificative n°2023-02 Budget Principal
Délibération 2023-115
Décision modificative n°2023-01 Budget Portage de repas
Délibération 2023-116
Subvention d’équilibre pour le Portage de Repas – Budget Principal
Délibération 2023-117
Demande de subventions DETR (mise en ligne le 8 janvier 2024)
Délibération 2023-118
Versement d’un complément de subventions à l’association Les Grimpetout
Délibération 2023-119
SDEHG – Branchement au City-Park (angle avenue Président Roosevelt / Général Leclerc) – Dossier 01 BU 0416 (mise en ligne le 22 décembre 2023)
Délibération 2023-120
SDEHG – Mise en place d’un coffret prises au City-Park (angle avenue Président Roosevelt / Général Leclerc) – Dossier 01 BU 0417 (mise en ligne le 22 décembre 2023)
Délibération 2023-121
Création d’emplois non permanents (mise en ligne le 15 décembre 2023)
Délibération 2023-122
Marché Public 2023-GRP-01 Nettoyage de locaux et sites communaux et intercommunaux attributions
Délibération 2023-123
Marché Public 2023-GRP-09 Impressions et distributions de publications communales et intercommunales
Annexe de la Convention
Délibération 2023-124
Projet de pharmacie sur le secteur Crèche
Délibération 2023-125
Projet de rénovation des façades – Demande de subventions auprès de la Région (mise en ligne le 15 décembre 2023)
Délibération 2023-126
Signature de la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de la Commune de Villemur-sur-Tarn (mise en ligne le 22 décembre 2023)
Annexe de la délibération
Délibération 2023-127
Environnement – Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables (mise en ligne le 22 décembre 2023)
Annexe de la délibération – bilan de la concertation
Annexe de la délibération – Procès verbal d’ouverture des plis
Délibération 2023-128
Avance sur subvention 2024 à l’Association Espace Jeunes (mise en ligne le 15 décembre 2023)
Délibération 2023-129
Demandes de subvention DSIL (mise en ligne le 8 janvier 2024)
Délibération 2023-078
Annexe à la délibération
Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 05 juillet 2023 (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-079
Dénomination de la Salle des Fêtes de Sayrac (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-080
Annexe à la Délibération
Déclassement de documents de la Médiathèque – Année 2023 (Désherbage et Mise au pilon) – (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-081
Modification du Règlement Intérieur de la Médiathèque – Proposition d’augmentation du nombre de documents sur une carte de prêt ainsi que la durée du prêt (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-082
Modification des horaires d’ouverture de la Médiathèque (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-083
Modification des statuts de la Communauté de Communes Val’Aïgo (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-084
Annexe à la Délibération
Plantations 2024 – Signature d’une convention de partenariat entre la Commune de Villemur-sur-Tarn et l’Association « Arbres et Paysages d’Autan » (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-085
Budget Principal – Décision Modificative n°2023/01 (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-086
RASED – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Haute-Garonne (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-087
Versement d’un complément de subventions à certaines associations au titre de l’année 2023 (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-088
Subvention exceptionnelle pour les écoles maternelles J. Michelet et A. France (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-089
Admissions en non-valeurs (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-090
Modalités de résiliation pour la location de salles des fêtes – Modification tarifs location Bains-Douches – Rectificatif pour toutes les salles des Fêtes (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-091
Tarif mise à disposition de la patinoire synthétique (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-092
Annexe à la délibération
SDEHG – Rénovation de l’éclairage public et d’enfouissement des réseaux aériens avenue du Général Leclerc – Dossier n° AT 235/236/238 (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-093
SDEHG – Extension pour l’éclairage du terrain de boules – Dossier n° 01 BU0252 (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-094
Annexe 1 à la Délibération
Annexe 2 à la Délibération
ENEDIS – Convention de servitudes (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-095
Annexe à la Délibération
Avenant à la convention de mutualisation entre la Commune de Villemur et la Communauté de Communes Val’Aïgo (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-096
Budget Principal – Régularisation des amortissements et des comptes de dépenses (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-097
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-098
Délibération de fixation des règles de gestion des amortissements, des immobilisations en M57 (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-099
Annexe à la Délibération
Adoption du Règlement budgétaire et financier – M57 (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-100
Création d’emplois permanents (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-101
Annexe à la Délibération
Modification du règlement des astreintes (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-102
Annexe à la Délibération
Règlement relatif à la dotation vestimentaire et d’équipements de protection des agents (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-103
Don de jours (mise en ligne le 26 octobre 2023)
Délibération 2023-104
Marché Public 2023-VUR-07 – Construction d’un groupe scolaire (mise en ligne le 20 octobre 2023)
Délibération 2023-105
Annexe à la Délibération
Signature Avenant au contrat deuxième génération Bourg-Centre Occitanie/Pyrénées-Méditerranée pour la période 2022/2028 (mise en ligne le 26 octobre 2023)